Disclaimer

1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur décline toute garantie pour l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations fournies. Des prétentions à la responsabilité de l’auteur qui se réfèrent à des dommages matériels ou moraux causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations exposées ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, sont exclues par principe, dans la mesure où l’auteur n’a pas commis de faute volontaire prouvée ou de faute par négligence grave. Toutes les offres sont sans obligation et sans engagement. L’auteur se réserve expressément de modifier, de compléter ou d’effacer des pages ou l’offre complète sans avis préalable, ou d’en arrêter la publication temporairement ou définitivement. 

2. Renvois et liens 

Pour les renvois directs ou indirects à d’autres pages Internet ("Links") qui se situent en dehors du domaine de responsabilité de l’auteur, celui-ci n’est responsable que s’il a connaissance des contenus et qu’il lui serait techniquement possible et imposable d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illicites. L’auteur déclare expressément par les présentes qu’au moment de la création des liens, les pages correspondantes liées étaient exemptes de contenus illégaux. L’auteur déclare en outre qu’il n’a aucune influence sur la structure actuelle et future et sur les contenus des pages liées / accrochées. Il se distancie donc formellement de tous les contenus de toutes les pages liées / accrochées qui ont été modifiés après la création des liens. Cette constatation est valable pour tous les liens et renvois établis à l’intérieur de l’offre sur Internet ainsi que pour les inscriptions de tiers dans des livres d’hôtes aménagés par l’auteur, des forums de discussion et des listes de publipostage. Seul le prestataire de la page à laquelle il a été renvoyé est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages découlant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations fournies de cette manière, et non pas celui qui renvoie seulement par des liens à la publication concernée. 

3. Droit d’auteur

L’auteur s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’employer des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il a réalisés lui-mème ou d’avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes exempts de licence. L’auteur des pages conserve seul le copyright pour les objets publiés qu’il a créés lui-mème. Une reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées ne sont pas permises sans l’assentiment formel de l’auteur.

4. Illégalité de cette exclusion de la responsabilité

Cette exclusion de la responsabilité doit être considérée comme partie de l’offre sur Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à cette page. Dans la mesure où des parties ou certaines formulations de ce texte ne sont pas, plus ou pas entièrement conformes à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document ne sont pas concernées dans leur contenu et leur validité.